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Nouvelles drogues de synthèse : cadre légal et orientations publiques récentes

Synthèse

Stimulants

En France, deux stimulants synthétiques ont été classés comme stupéfiants: la méphédrone [1] en 2010 et la 4- FMP [2] en 2011. La méphédrone plus particulièrement est interdite dans la quasi-totalité des pays de l'Union Européenne suite au rapport de l'OEDT sur les risques liés à cette substance [3].

Suivi et identification des nouveaux produits
L’apparition constante de nouveaux stimulants constitue un défi pour l’observation de cette nouvelle offre.
L’identification de ces substances non répertoriées par les laboratoires d’analyses demande du temps, des moyens et une collaboration entre laboratoires au niveau national mais également au niveau Européen via l’Early Warning System (EWS) [4]. C’est pour l’instant par l’intermédiaire de ce réseau européen que les laboratoires partagent leurs connaissances, l’identification d’une substance par l’un d’entre eux étant rapidement diffusée aux partenaires.

Cannabinoïdes synthétiques

Trois agonistes cannabinoïdes ont été classés comme stupéfiants. Leur classement a été publié dans le J.O du 27/02/2009 comprenant l’arrêté du 24/02/2009 modifiant l’arrêté du 22/02/1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants.
1- JWH 018, identifié pour la première fois en France en décembre 2008 [5]
2- CP 47,947, identifié pour la première fois en France en décembre 2008
3- HU 210, non encore identifié en France.

Dérivés synthétiques de la cocaïne

Aucun des dérivés synthétiques de la cocaïne ne fait l’objet d'un contrôle international, et hormis le Danemark (pour la pFBT) et la Roumanie (pour la diméthocaïne) il n'y a aucun contrôle national de ces substances dans les États membres de l’UE.

Références

[1] Arrêté du 7 juin 2010 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants.

[2] Arrêté du 7 mars 2011 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants.

[3] Risk assessment report of a new psychoactive substance: 4-methylmethcathinone (mephedrone).

OEDT, 2010, Lisbonne, 16 p.

[4] Early Warning System : Réseau européen d'échange rapide d'information administré par l'OEDT, dont l'OFDT est le relai national.

[5] Analyses de SINTES Veille - Spice et agonistes cannabinoïdes

Bulletin d'information SINTES, 01/09, 2009, 9 p. (diffusion restreinte)

Dernière mise à jour : mai 2011