Violences physiques et sexuelles, alcool et santé mentale - Populations et traitements judiciaires

 

Violences physiques et sexuelles, alcool et santé mentale

OFDT, 294 p.
Octobre 2006.

Le lien entre alcool et violence est présupposé depuis longtemps mais la recherche échoue à démontrer une relation causale directe.
A travers l'examen de 2 207 affaires pénales enregistrées durant une année (1999-2000) par le parquet d'un tribunal de grande instance de la région parisienne, cette recherche permet, avec les limites propres aux sources judiciaires d'établir des cooccurrences entre la commission de divers actes de violence et la présence d'une alcoolisation de l'auteur, qu'elle soit habituelle et/ou au moment des faits. L'analyse est également affinée par des informations sur les victimes, la gravité des actes et surtout, sur les caractéristiques socio-démographiques des auteurs, leurs antécédents judiciaires et leurs antécédents de santé.
Cette recherche vise aussi à examiner la prise en compte de l'alcoolisation des auteurs dans les décisions judiciaires, lors de l'orientation ou non de l'affaire vers le tribunal correctionnel et dans le choix de la sanction pour les affaires poursuivies.
Autre point abordé : la justice française offre la possibilité de prendre en charge les problèmes d'alcool des auteurs d'infractions, notamment à travers des obligations de soins associées aux peines courantes ; le rapport permet de savoir dans quelles proportions les juges ont recours à ces mesures et pour quels auteurs.
Enfin, au-delà de la question de l'alcoolisation, ce rapport offre une vision plus large du traitement pénal des auteurs de ces infractions violentes, l'analyse bénéficiant d'une abondance de détails rarement réunis jusqu'à présent dans ce type de recherche.

Auteurs : Claudine Pérez-Diaz, Marie-Sylvie Huré

Télécharger le fichier pdf (2,9 Mo)